Le Ministère de la transition écologique et solidaire, s’appuie sur les travaux de l’OMS transcrits dans les directives de la Commission Européenne pour établir la règlementation française.
Les travaux de l’Organisation Mondiale de la Santé
L’OMS est l’autorité directrice et coordonatrice, dans le domaine de la santé, des travaux ayant un caractère international au sein des Nations Unies.
Santé et qualité de l’air : observations fondamentales des lignes directrices de 2005 :
« Actuellement, les particules en suspension (ou matières particulaires) et l’ozone constituent un risque sanitaire grave dans de nombreuses villes des pays développés et en développement. On peut établir une relation quantitative entre le niveau de pollution et certains critères sanitaires (augmentation de la mortalité ou de la morbidité). On obtient ainsi des indications précieuses sur les progrès de la santé auxquels on peut s’attendre si l’on réduit la pollution de l’air.
Même à des concentrations relativement faibles, on a associé les polluants atmosphériques à divers effets nuisibles sur la santé.
La mauvaise qualité de l’air à l’intérieur des locaux pourrait constituer un risque sanitaire pour plus de la moitié de la population mondiale. Dans les domiciles utilisant des biocombustibles ou du charbon pour la cuisine et le chauffage, les teneurs en particules peuvent être de 10 à 50 fois supérieures aux valeurs indiquées par la directive.
On peut obtenir une baisse importante de l’exposition à la pollution de l’air en abaissant les concentrations de plusieurs polluants les plus courants émis en brûlant les combustibles fossiles. Ces mesures auraient également des effets avantageux sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre. » (source OMS Centre des médias - Aide-mémoire N°313 - Septembre 2011)
