Circulaire ministérielle du 18 novembre 2011

« Le brûlage des déchets verts peut être à l’origine de troubles de voisinages générés par les odeurs et la fumée. Il nuit à l’environnement et à la santé et peut être la cause de la propagation d’incendie.
Plus spécifiquement, le brûlage à l’air libre est source d’émission importante de substances polluantes dont des gaz et particules »
(leur concentration dans l’air en PACA dépasse largement les normes de la directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe).

  • Les particules véhiculent des composés cancérigènes comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques(HAP), dioxines et furanes.
  • La combustion de biomasse représente localement et selon la saison une source prépondérante dans les niveaux de pollution

Le brûlage des déchets verts est une combustion peu performante, et émet des imbrûlés en particulier si les végétaux sont humides. En outre, la toxicité des substances émises peut être accrue quand sont associés d’autres déchets comme par exemple des plastiques ou des bois traités.

Pourquoi cumuler les inconvénients alors que d’autres solutions existent ?



Ministères Ecologie, du Travail et de l’Agriculture
CIRCULAIRE DGPAAT/C2011-3088 - 18 nov. 2011